CONTACT

Mentions légales

Éditeur du site

Le site www.tram-e.fr est édité par l'association TRAM-E, association déclarée (loi du 1^er juillet 1901) depuis novembre 2018.

• Siège : 2 rue des Gaves, 64400 Oloron-Sainte-Marie, France
• Courriel : trame.association@gmail.com
• N° SIRET : 845 317 429 00015
• N° RNA : W642005540

Conception et réalisation

Création graphique et développement : Nicolas Jolles.
Typographie « Matrimoine » : Bonpour1Tour.

Hébergement

Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Site : www.ovhcloud.com.

Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site (textes, photographies, vidéos, illustrations, graphismes, logos, animations, code) est protégé par le droit d'auteur et le droit de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, il est la propriété de l'association TRAM-E ou de ses auteur·rices.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de TRAM-E, à l'exception de la citation à des fins d'information accompagnée de la mention de la source. Toute utilisation non autorisée peut constituer une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Crédits photographiques et vidéo : membres de l'association, pour plus dinformations, contactez l'association.

Liens hypertextes

Les liens présents sur le site vers d'autres sites sont fournis à titre d'information. TRAM-E n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur sujet.

Tout site peut établir un lien vers www.tram-e.fr, à l'exclusion des sites diffusant des contenus polémiques, pornographiques, discriminatoires ou contraires aux valeurs de l'association.

Responsabilité

Les informations publiées sur ce site (programmes, dates, tarifs, descriptions de projets) sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment. TRAM-E s'efforce d'en assurer l'exactitude mais ne peut la garantir. L'association ne saurait être tenue responsable des dommages liés à l'accès au site ou à son utilisation, notamment en cas d'indisponibilité ou de virus.

Données personnelles

TRAM-E, représentée par sa présidente, est responsable du traitement des données personnelles collectées sur ce site, conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée.

Données collectées et finalités

• Newsletter : adresse e-mail (et, le cas échéant, nom ou prénom) pour l'envoi des actualités de l'association. Base légale : votre consentement. Les envois sont réalisés avec l'outil MailerLite, qui agit comme sous-traitant. Chaque message comporte un lien de désinscription.
• Contact par courriel : les informations que vous nous transmettez sont utilisées uniquement pour répondre à votre demande.
• Adhésion et dons : ils passent par la plateforme HelloAsso, qui traite vos données selon sa propre politique de confidentialité.

Durée de conservation et destinataires

Les données de la newsletter sont conservées jusqu'à votre désinscription. Les courriels sont conservés le temps nécessaire au traitement de votre demande. Les données ne sont ni vendues ni cédées à des tiers à des fins commerciales.

Vos droits

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition, de limitation et de portabilité de vos données. Pour les exercer, écrivez à trame.association@gmail.com.

Cookies et services tiers

Ce site n'utilise pas de cookies de mesure d'audience ni de publicité. Certaines pages intègrent des contenus externes (vidéos YouTube, cartes, formulaire de newsletter MailerLite) qui peuvent déposer leurs propres cookies lors de leur affichage. Nous vous invitons à consulter les politiques de confidentialité de ces services.

Dernière mise à jour : 14/10/2026